CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

PRÉAMBULE

Nous sommes heureux de vous accueillir sur notre site web www.lemuzonoir.com.

La société Le Muzo Noir (ci-dessous le vendeur) est un site internet dont le siège est exploité au 20 Rue Centrale à Marseille (France). Elle est inscrite au registre du commerce sous le numéro RCS 837 838 234.

 

Article 1 : OBJET

 

Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de biens proposés par le vendeur au consommateur.

Ces conditions ne concernent à titre exclusif que les personnes physiques non commerçantes.

La vente est réservée aux clients majeurs ou mineurs avec autorisation parentale.

 

 

Article 2 : VALIDATION DES COMMANDES ET SIGNATURE ÉLECTRONIQUE (loi du 13 mars 2000 sur la signature électronique) :

 

Toute prise de commande au titre d’un produit figurant au sein de la boutique en ligne du site www.lemuzonoir.com suppose la consultation et l’acceptation préalable des présentes conditions générales de vente. Le clic de validation de la commande implique une pleine acceptation des présentes.

 

 

Article 3 : PRIX

 

Tous les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais d'expédition (voir paragraphe modalités de livraison et délais).

lemuzonoir.com se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. Les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes.

Les produits demeurent la propriété de lemuzonoir.com jusqu'au complet encaissement du prix par le vendeur. Le prix est payable en totalité et en un seul versement.

Le vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment et sans information préalable.

 

 

Article 4 : COMMANDE ET DISPONIBILITÉ DES PRODUITS

 

Le client peut commander sur internet via le site www.lemuzonoir.com.

lemuzonoir.com se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque.

Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.

Le vendeur s’engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits.

A défaut de disponibilité d’un ou plusieurs produit(s) commandé(s), le vendeur s'engage à en informer au plus vite le client par email. La commande du client sera alors automatiquement annulée et le montant correspondant remboursé.

 

 

Article 5 : PAIEMENT ET SÉCURITÉ

A) Moyen de paiement

 

Le paiement des achats s'effectue au choix du client :

  •    par Carte Bancaire : Visa, MasterCard, Carte Bleue, émises en France et toutes les cartes déclinées dans les pays couverts par la zone.

  •    par PayPal

  •    par E-carte bleue

  •    par Virement bancaire

 

     B) Paiement par CB sécurisé et E-carte bleue :

 

Vous pouvez effectuer le règlement par carte bancaire : dans ce cas, le paiement s'effectue sur le site de notre partenaire Stripe. Ceci implique qu'aucune information bancaire vous concernant ne transite via le site lemuzonoir.com. Le paiement par carte bancaire est donc parfaitement sécurisé. Votre commande sera ainsi enregistrée dès l'acceptation du paiement par le service bancaire. Vous pouvez payer en ligne en toute confiance en saisissant le numéro, la date d'expiration de votre carte bancaire et le code de sécurité se trouvant au dos de celle-ci dans les emplacements prévus à cet effet.

Les coordonnées de votre carte de crédit sont cryptées grâce au protocole SSL (Secure Socket Layer) et ne transitent jamais en clair sur le réseau. Le paiement est directement effectué auprès de la banque. Le vendeur n'a en aucun cas accès à ces coordonnées, et ne les garde pas sur ses serveurs. C'est pourquoi elles vous sont redemandées à chaque nouvelle transaction sur notre site.

 

C) Paiement par Paypal :

 

Lorsque vous payez par PayPal, Le Muzo Noir se réserve le droit de vérifier la validité du compte PayPal, que le solde est suffisant pour couvrir le montant de l'achat et la validité de l'adresse de facturation de l'acheteur. Le montant applicable sera immédiatement débité sur votre compte PayPal. lemozonoir.com ne sauvegarde aucun détail relatif aux informations bancaires du Client. Vous serez automatiquement dirigé sur le site de Paypal pour effectuer votre règlement.

 

D) Lutte contre la fraude :

 

Le site lemuzonoir.com se réserve le droit de contrôler la validité du règlement, avant l'expédition de la commande, par tous les moyens que le vendeur jugera nécessaires (notamment la demande de pièces d'identité, de justificatif de domicile, etc.).

 

E) Défaut de Paiement :

 

lemuzonoir.com se réserve le droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande émanant d'un consommateur qui n'aurait pas réglé totalement ou partiellement une commande précédente ou avec lequel un litige de paiement serait en cours d'administration. En cas de fraude ou de suspicion de fraude, le vendeur se réserve le droit, de radier tout membre sans aucun préavis ni indemnisation.

 

 

Article 6 : LIVRAISON ET DÉLAIS

 

lemuzonoir.com effectue la livraison des articles partout en France.

 

  1. A) Expédition :

 

 

Le Muzo Noir expédie les commandes dans les 48 heures ouvrés maximum suivant la réception de votre paiement. Les commandes passées un samedi, dimanche ou jour férié seront traitées le premier jour ouvrable suivant.

 

Exclusions : PREVENTES : Si un article est en prévente, son expédition se fera à réception des articles, dans un délai imparti communiqué sous forme de fourchette sur notre site.

 

  1. B) Types de livraison :

 

Livraison en France :

 

Livraison Colissimo sans signature (3 à 4 jours ouvrés) à domicile 6,50€ :

Les colis seront généralement livrés du lundi au vendredi, avec quelques exceptions le week-end. Si vous êtes absent lors du passage du facteur, il le laissera dans votre boîte aux lettres un avis de passage pour que vous puissiez récupérer votre colis à votre bureau de poste.

  

Avarie de livraison :

 

a) Erreur de saisie :

A partir du moment où la commande a été validée et réglée, l’adresse ne pourra plus être modifiée.

En cas d'erreur de saisie, notamment d'adresse de livraison erronée ou incomplète, le vendeur ne saurait être tenue responsable des conséquences en termes de retard ou d'impossibilité de livraison. Le client devra communiquer une adresse mail valide, à défaut de quoi lemuzonoir.com ne saurait être responsable des conséquences en découlant. Tous les frais liés à la réexpédition des produits dus à une erreur de saisie du client seront à la charge exclusive du client.

 

b) Retard :

Les délais transporteur indiqués ci-dessus sont à prendre en compte à partir du départ du colis de nos locaux. Nous déclinons toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de grève, d'intempéries, de grèves ou cas de forces majeures. Il en est de même pour les cas de retard interne propres au transporteur lui-même. 

 

c) Non-réception :

En cas de non-réception du colis malgré le statut livré de celui-ci visible dans le suivi de livraison, le client pourra contacter lemuzonoir.com à l'adresse lemuzonoir@gmail.com pour un complément d'information. Il lui sera demandé un certain nombre de vérification ainsi qu'une preuve de réclamation auprès de La Poste, le client devra fournir un document juridique (attestation sur l'honneur de non-réception). Le client doit signaler tout incident de livraison sous 7 jours au service client par le biais du formulaire de contact sur le site ou directement via l’adresse mail : lemuzonoir@gmail.com.

Aucune commande ne saurait être indemnisée si la mauvaise exécution ou l'inexécution du contrat est imputable, soit au consommateur, soit au fait imprévisible et insurmontable, d'un tiers au contrat, soit à un cas de force majeure, conformément à l'article L221-15 du Code de la Consommation.

 

d) Produit manquant ou endommagé :

-Tous les produits partent de nos locaux en parfait état. Le client se doit de signaler au transporteur (ou au facteur) la moindre petite trace de choc (trous, traces d’écrasement, etc.) sur le colis, et le cas échéant de refuser le colis.

L’échange ou le remboursement de tout produit déclarer, a posteriori, abîmé lors du transport, sans qu’aucune réserve n’ait été émise à la réception du colis, ne pourra pas être pris en charge.

 

-Le client est également tenu de signaler tout article manquant à la commande qui n'a pas été précédemment signalé comme absent de celle-ci par nos services. Le délai pour ce faire est de 14 jours, selon l'article L.133-3 du code de commerce, pour signaler toute avarie. Outre passé ce délai, la réclamation ne sera pas traitée, et tout éventuelle action commerciale ne pourra être engagée par Le Muzo Noir.

 

-Dans le cas d'une réception d'un produit en avarie (taché, étiquette arrachée, autre), le client est tenu d'en informer le service client dans un délai de 2 jours ouvrés suite à la réception de ce colis. Passé ce délai, la signalisation de l'avarie ne pourra être recevable et l'entreprise exemptée d'obligation d'action commerciale.

 

 

Article 7 : ECHANGE, RETOUR et REMBOURSEMENT

 

A) Délais :

Conformément aux articles L.120-20, le consommateur dispose d’un délai de quatorze (14) jours calendaires pour retourner, les produits ne lui convenant pas. Nous comptons un délai de 14 jours qui court à partir du jour de la réception de la commande du consommateur. Pour toute demande de retour, il suffit d’envoyer un mail à l’adresse lemuzonoir@gmail.com.et de suivre la procédure indiquer.

 

B) Échanges :

À partir du moment où la procédure d'échange est engagée avec le client, celui-ci dispose d'un délai de 10 jours maximum pour déposer le colis retour à la Poste en lettre suivie ou colissimo.

Un échange n'implique en aucun cas la réservation d'un article. Si au moment de la réception du colis retour, l'article demandé en échange n'est plus disponible en stock, le client ne pourra pas le réclamer. Lemuzoonoir.com proposera alors au client un autre article ou un remboursement.

 

C) Remboursements :

Dans l’hypothèse de l’exercice du droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées, soit l’échange du produit.

En cas d’exercice du droit de rétractation, le vendeur fera tous les efforts possibles pour rembourser le consommateur dans un délai de trente jours.

 

 Modalités de remboursement :

Le remboursement se fait :

- par carte bancaire pour les clients ayant payé par ce mode de paiement

- par Paypal pour les clients ayant réglé par Paypal.

 

A noter :

Nous vous demandons de bien vouloir nous adresser votre colis retour à l'adresse indiquée ci-dessous par le biais de La Poste en envoi suivi (lettre suivie, colissimo, autre). Le client est responsable de bonne mise en disposition du renvoi de ses articles jusqu'à la réception sur nos locaux. Aussi, si toute avarie pourra être constatée (perte, vol, autre) du colis en retour, Le Muzo Noir fera tous les efforts nécessaires afin d'indemniser le client dans la mesure où le client a renvoyé ses articles avec toutes les prédispositions énoncées ci-dessus (suivi de colis, preuve de renvoi, poids du colis renvoyé…). Dans le cas échéant, Le Muzo Noir se dédouane de toute responsabilité, et ne peut garantir un quelconque dédommagement.

Si vous souhaitez vous faire rembourser d'un article précédemment échangé alors, nous vous prierons de bien vouloir nous adresser l'article, accompagné de votre bon de livraison à :

LE MUZO NOIR

20, Rue Centrale

13011 Marseille

Votre remboursement sera effectif dès réception de votre colis et après un délai de traitement de 7 jours ouvrés.

Aucun bon retour prépayé ne sera envoyé à un client.

 

D) Défectueux :

 

Seuls seront repris les produits neufs, propres, comportant leurs étiquettes toujours attachées et en parfait état de revente. Tous les articles ne respectant pas cette procédure ne pourront faire l'objet d'un retour.

Tout produit qui aura été abîmé, ne sera ni remboursé, ni repris, ni échangé. Dans ce cas, aucun remboursement ne saurait être exigible.

Aucun recours ne sera alors possible et Le Muzo Noir sera considéré comme exempté de toute éventuelle action commerciale.

 

 

Article 9 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduits sur lemuzonoir.com sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du code de la propriété intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes, voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle du site de lemuzonoir.com est strictement interdite sauf accord préalable.

 

 

Article 10 : RESPONSABILITÉ

 

La société lemuzonoir.com n'a, pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de livraison, de service client ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de lemuzonoir.com ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifier de force majeure, conformément à la jurisprudence.

Preuve

Les registres informatisés conservés dans les systèmes d'information de lemuzonoir.com dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérées comme des preuves de communication, des commandes et des paiements intervenues entre lemuzonoir.com et le Client.

 

 

Article 11 : MODIFICATION DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

 

Le vendeur se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente. En cas de modification, il sera appliqué à chaque commande les conditions générales de ventes en vigueur au jour de la commande.

 

 

Article 12 : INFORMATIONS SUR LES PRODUITS

 

Tous les efforts ont été faits pour s’assurer de l’exactitude des informations présentées sur le site vendeur. Le vendeur ou ses fournisseurs ne sont néanmoins pas responsables des conséquences, incidents, dommages spéciaux résultant des transmissions électroniques ou de l’exactitude de l’information transmise même dans le cas où le vendeur ait eu connaissance de la possibilité de tels dommages. Les noms et marques de produits et de fabricants sont utilisés seulement dans un but d’identification.

 

 

Article 13 : LOI APPLICABLE

 

Les présentes conditions générales sont soumises à la loi française. Il en est ainsi pour les règles de fond comme pour les règles de forme.

En cas de litige ou de réclamation, le consommateur devra s’adresser en priorité au vendeur pour obtenir une solution amiable.

 

 

Article 14 : PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

 

Toutes les données que vous nous confiez le sont afin de pouvoir traiter vos commandes.

En vertu de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez auprès du vendeur d’un droit de rectification, de consultation ou de modification et de suppression des données que vous nous avez communiquées. Ce droit peut également être exercé en ligne.

 

 

Article 15 : GARANTIE DES PRODUITS

 

Les dispositions des présentes ne peuvent priver le consommateur de la garantie légale qui oblige le vendeur professionnel à le garantir contre toutes les conséquences de vices cachés de la chose vendue.

Le consommateur est expressément informé que le vendeur n’est pas le fabricant des produits présentés dans le site vendeur et que le vendeur se dégage de toute responsabilité au fait des produits défectueux.

En conséquence, en cas de dommage causés à une personne ou à un bien par défaut du produit, seule la responsabilité du fabricant de celui-ci pourra être recherchée par le consommateur, sur la base des informations figurant sur l’emballage dudit produit.

Si vous recevez un article défectueux dans votre commande, merci de nous adresser un e-mail contenant votre numéro de commande pour nous avertir du problème.

 

 

Article 16 : DROITS D'UTILISATION

 

L’utilisation des marques présentes sur le site est strictement interdite.

 

 

Article 17 : FORCE MAJEURE

 

Aucune des parties n’aura failli à ses obligations contractuelles, dans la mesure où leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit de force majeure. Sera considéré comme cas de force majeure tout fait ou circonstance irrésistible, extérieur aux parties, imprévisible, inévitable, indépendant de la volonté des parties et qui ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les efforts raisonnablement possibles.

La partie touchée par de telles circonstances en avisera l’autre dans les dix jours ouvrables suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance.

Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai de trois mois, sauf impossibilité due au cas de force majeure, pour examiner l’incidence de l’événement et convenir des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie.

Si le cas de force majeure a une durée supérieure à un mois, les présentes conditions générales pourront être résiliées par la partie lésée.

De façon expresse, seront considérées comme cas de force majeure ou cas fortuits, outre ceux qui sont habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transport, tremblement de terre, incendies, tempêtes, inondation, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication, guerres, …

 

 

Article 18 : NON VALIDITE PARTIELLE

 

Si une ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales sont tenues pour non validées ou déclarées telles en application d’une loi, d’un règlement, ou à la suite d’une décision définitive d’une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée.

 

 

Article 19 : NON-RENONCIATION

 

Le fait pour l’une des parties de ne pas se prévaloir d’un manquement par l’autre partie à l’une quelconque des obligations visées dans le cadre des présentes conditions générales de ventes ne saurait être interprété pour l’avenir comme une revendication à l’obligation en cause.

 

 

Article 20 : LITIGES

 

La responsabilité de lemuzonoir.com est, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.

Le Muzo Noir ne pourra être tenu responsable, envers un membre ou un tiers, d’aucun dommage indirect, d’aucune perte d’exploitation, de profit ou de chiffre d’affaires, survenus de quelque manière que ce soit, même si ce dommage ou cette perte ou ce préjudice était prévisible par Le Muzo Noir, ou si son éventualité avait été portée à son attention.

 

 

Article 21 : SERVICE CLIENT

 

Pour toute information ou question, le Service Client lemuzonoir.com est joignable par le biais du formulaire de contact mis à disposition sur le site ou par courrier à adresser à Le Muzo Noir, 20 Rue Centrale 13011 Marseille